Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Calcul de la moyenne des notes et mention des candidats
Résumé Les étudiants qui gardent leurs anciennes notes n'ont pas de mention, et leur moyenne est calculée avec leurs notes récentes et celles des cinq dernières années.
Aucune mention ne peut être attribuée aux candidats qui ont demandé à conserver le bénéfice de notes en application du premier alinéa de l'article 2 ci-dessus.
La moyenne des notes est calculée en tenant compte des notes obtenues aux épreuves subies et des notes des épreuves de diplôme conservées de la dernière session présentée au cours des cinq sessions précédentes.
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