Arrêté du 1er août 2023

Article 7

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Article 7

Les annexes du présent arrêté remplacent l'annexe de l'arrêté du 2 mai 2019 susvisé modifiant la grille horaire relative à l'option « développement, animation des territoires ruraux » du brevet de technicien supérieur agricole.

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En vigueur depuis le 10 août 2023

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Remplacement des annexes

Résumé. Les annexes de cet arrêté remplacent celles d'un autre arrêté, changeant la grille horaire de l'option « développement, animation des territoires ruraux » du brevet de technicien supérieur agricole.

Les annexes du présent arrêté remplacent l'annexe de l'arrêté du 2 mai 2019 susvisé modifiant la grille horaire relative à l'option « développement, animation des territoires ruraux » du brevet de technicien supérieur agricole.

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En vigueur depuis le jeudi 10 août 2023

Source : Légifrance