Arrêté du 1er août 2019

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Provence » est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-4b3f1e11-123a-4c14-aa16-91795aa8edf2 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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Abrogé30 décembre 2021

Créé le 11 août 2019 · Abrogé le 30 décembre 2021

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Provence » est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-4b3f1e11-123a-4c14-aa16-91795aa8edf2 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 11 août 2019 au mercredi 29 décembre 2021

Source : Légifrance