Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement des anciens certificats par les nouveaux titres
Résumé. Les anciens certificats de compétences professionnelles sont remplacés par de nouveaux titres selon un tableau de correspondance.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 décembre 2003Art. 3 bis → Version 2
- Arrêté du 9 décembre 2003Art. 3 bis