Arrêté du 1er août 2016

Article 1

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Article 1

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 décembre 1956

Sct. CHAPITRE IV : Qualification d'instructeur

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 décembre 1956

Art. 10.1, Art. 10.2, Art. 11

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 décembre 1956

Art. 11-1, Sct. CHAPITRE IV : Qualification d'instructeur

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 décembre 1956

Art. 9

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 décembre 1956

Art. 9-2, Sct. CHAPITRE V : Carnet de saut., Sct. CHAPITRE VI : Exécution.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 décembre 1956

Art. 10

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Modification des règles pour les instructeurs de parachutisme

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour devenir instructeur de parachutisme et obtenir des brevets, en assouplissant certaines conditions et en précisant les validités.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 décembre 1956Sct. CHAPITRE IV : Qualification d'instructeur
- Arrêté du 3 décembre 1956
Sct. CHAPITRE IV : Qualification d'instructeur

A créé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 décembre 1956Art. 9-2 : Conditions pour obtenir le brevet de parachutiste professionnel par équivalenceArrêté du 3 décembre 1956Sct. CHAPITRE V : Carnet de saut.Arrêté du 3 décembre 1956Sct. CHAPITRE VI : Exécution.
- Arrêté du 3 décembre 1956
Art. 9-2, Sct. CHAPITRE V : Carnet de saut., Sct. CHAPITRE VI : Exécution.

A modifié les dispositions suivantes :

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