Arrêté du 1er août 2016

Article 1

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 décembre 1956Sct. CHAPITRE IV : Qualification d'instructeur
- Arrêté du 3 décembre 1956
Sct. CHAPITRE IV : Qualification d'instructeur

A créé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 décembre 1956Art. 11-1 → Version 1Arrêté du 3 décembre 1956Sct. CHAPITRE IV : Qualification d'instructeur
- Arrêté du 3 décembre 1956
Art. 11-1, Sct. CHAPITRE IV : Qualification d'instructeur

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 décembre 1956Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 3 décembre 1956
Art. 9

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 décembre 1956Art. 9-2 → Version 1Arrêté du 3 décembre 1956Sct. CHAPITRE V : Carnet de saut.Arrêté du 3 décembre 1956Sct. CHAPITRE VI : Exécution.
- Arrêté du 3 décembre 1956
Art. 9-2, Sct. CHAPITRE V : Carnet de saut., Sct. CHAPITRE VI : Exécution.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 décembre 1956Art. 10 → Version 2
- Arrêté du 3 décembre 1956
Art. 10

Historique des versions

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 décembre 1956

Sct. CHAPITRE IV : Qualification d'instructeur

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 décembre 1956

Art. 10.1, Art. 10.2, Art. 11

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 décembre 1956

Art. 11-1, Sct. CHAPITRE IV : Qualification d'instructeur

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 décembre 1956

Art. 9

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 décembre 1956

Art. 9-2, Sct. CHAPITRE V : Carnet de saut., Sct. CHAPITRE VI : Exécution.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 décembre 1956

Art. 10