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ARRÊTÉ du 1er août 2014

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 décembre 2011

Art. 1, Art. 2

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Création du STEMO d'Arras et modification de ses unités éducatives

Résumé. Le STEMO d'Arras est créé et ses missions sont définies, avec deux unités éducatives de milieu ouvert.

A modifié les dispositions suivantes :

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