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Création du STEMO d'Arras et modification de ses unités éducatives
Résumé. Le STEMO d'Arras est créé et ses missions sont définies, avec deux unités éducatives de milieu ouvert.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 décembre 2011Art. 1 : Création d'un service éducatif pour la jeunesse à Arras
→ Version 2 : Précision du nom et de l'adresse d'un serviceArrêté du 29 décembre 2011Art. 2 : Organisation d'un service éducatif à Arras
→ Version 2 : Précision des missions et mise à jour de la description des unités éducatives
→ Version 2 : Précision du nom et de l'adresse d'un serviceArrêté du 29 décembre 2011Art. 2 : Organisation d'un service éducatif à Arras
→ Version 2 : Précision des missions et mise à jour de la description des unités éducatives
- Arrêté du 29 décembre 2011Art. 1, Art. 2