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Arrêté du 1er août 2013

modifiant l'arrêté du 8 janvier 2013 portant délégation de signature (direction des ressources humaines)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Changement de responsable aux affaires sociales

Résumé. Un arrêté change le nom d'un responsable des affaires sociales, remplaçant Mme Muriel Calvel par M. Vincent Schiele.

Le directeur des ressources humaines par intérim,

Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2009-639 du 8 juin 2009 relatif à l'administration centrale des ministères chargés de la santé, des affaires sociales, de la protection sociale, des sports, de la jeunesse et de la vie associative et complétant le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

Vu l'arrêté du 8 juin 2009 modifié portant organisation de la direction des ressources humaines ;

Vu le décret du 3 janvier 2013 (Nomination intérimaire d'un directeur des ressources humaines) chargeant des fonctions de directeur des ressources humaines par intérim - M. Sanson (Philippe) ;

Vu l'arrêté du 8 janvier 2013 (Délégation de signature pour des actes administratifs) portant délégation de signature (direction des ressources humaines),

Arrête :

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Modification d'un poste dans un arrêté administratif

Résumé. Un arrêté modifie le nom d'un attaché des affaires sociales, remplaçant Mme Muriel Calvel par M. Vincent Schiele.

Le VIII de l'article 2 de l'arrêté du 8 janvier 2013 susvisé est modifié comme suit :
Remplacer : « Mme Muriel Calvel, attachée des affaires sociales » par : « M. Vincent Schiele, attaché d'administration des affaires sociales ».

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Publication d'un arrêté dans le Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 1er août 2013 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er août 2013.

P. Sanson

Arrêté du 1er août 2013
Article 1
Article 2