Arrêté du 1er août 2012

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 8, paragraphe « Implant pénien », dans la rubrique « Société AMS France SAS (AMS) », dans la nomenclature du code 3198221 :
Après la phrase : « La prise en charge est assurée pour les gammes CX, CXR, Ultrex, et LGX », est ajoutée la phrase suivante : « Dans les gammes CX, CXR, Ultrex, et LGX, est ajouté le réservoir compact 100 ml AMS Conceal, à revêtement Parylène, avec Inhibizone, référence 720185-01. »

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Ajout d'un nouvel implant pénien remboursable

Résumé. Un nouvel implant pénien, le réservoir compact AMS Conceal, est ajouté à la liste des produits remboursables par la Sécurité sociale.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 8, paragraphe « Implant pénien », dans la rubrique « Société AMS France SAS (AMS) », dans la nomenclature du code 3198221 :
Après la phrase : « La prise en charge est assurée pour les gammes CX, CXR, Ultrex, et LGX », est ajoutée la phrase suivante : « Dans les gammes CX, CXR, Ultrex, et LGX, est ajouté le réservoir compact 100 ml AMS Conceal, à revêtement Parylène, avec Inhibizone, référence 720185-01. »

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