Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables au chapitre 7, dans la section II, dans la rubrique A « Prothèses du membre inférieur », dans le chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Genoux monoaxiaux » de la partie 6 « Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », dans la rubrique « Société OTTO BOCK France »,

1. Après le paragraphe :
   « La prise en charge est assurée pour les amputations proximales du membre inférieur, à partir de la désarticulation du genou comprise. Elle est réservée aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche supérieure ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m. »
   est ajouté le paragraphe suivant :
   « Le genou 3C100 C-LEG monoaxial, doté d'une articulation commandée par microprocesseur, est composé de l'articulation de genou 3C100 C-LEG et de l'adaptateur tubulaire.
   Les articulations de genou C-LEG et les adaptateurs tubulaires sans unité de torsion ont un poids limite de patient de 136 kg (excepté pour celui de 110 mm qui reste limité à 100 kg). Les adaptateurs tubulaires avec unité de torsion ont un poids limite de patient de 125 kg. »
2. Dans la nomenclature du code VI 4 ZS 26, la phrase :
   « La prise en charge est assurée pour les adaptateurs tubulaires dont les références sont les suivantes :
   ― 2R 80 (sans adaptateur de torsion), longueur du tube : 110 mm, 120 mm, 160 mm, 200 mm ou 240 mm ;
   ― 2R 81 (adaptateur de torsion intégré), longueur du tube : 160 mm, 200 mm ou 240 mm. »
   est remplacée comme suit :
   « La prise en charge est assurée pour les articulations de genou dont les références sont les suivantes :
   ― 3C98-2 : avec pyramide de réglage ;
   ― 3C88-2 : avec raccord fileté.
   La prise en charge est assurée pour les adaptateurs tubulaires dont les références sont les suivantes :
   ― 2R 82 (sans unité de torsion), longueur du tube : 110 mm, 120 mm, 160 mm, 200 mm ou 240 mm ;
   ― 2R 81 (avec unité de torsion), longueur du tube : 160 mm, 200 mm ou 240 mm. »

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.