Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables au chapitre 7, dans la section II, dans la rubrique A « Prothèses du membre inférieur », dans le chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Genoux monoaxiaux » de la partie 6 « Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », dans la rubrique « Société OTTO BOCK France »,

1. Après le paragraphe :
   « La prise en charge est assurée pour les amputations proximales du membre inférieur, à partir de la désarticulation du genou comprise. Elle est réservée aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche supérieure ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m. »
   est ajouté le paragraphe suivant :
   « Le genou 3C100 C-LEG monoaxial, doté d'une articulation commandée par microprocesseur, est composé de l'articulation de genou 3C100 C-LEG et de l'adaptateur tubulaire.
   Les articulations de genou C-LEG et les adaptateurs tubulaires sans unité de torsion ont un poids limite de patient de 136 kg (excepté pour celui de 110 mm qui reste limité à 100 kg). Les adaptateurs tubulaires avec unité de torsion ont un poids limite de patient de 125 kg. »
2. Dans la nomenclature du code VI 4 ZS 26, la phrase :
   « La prise en charge est assurée pour les adaptateurs tubulaires dont les références sont les suivantes :
   ― 2R 80 (sans adaptateur de torsion), longueur du tube : 110 mm, 120 mm, 160 mm, 200 mm ou 240 mm ;
   ― 2R 81 (adaptateur de torsion intégré), longueur du tube : 160 mm, 200 mm ou 240 mm. »
   est remplacée comme suit :
   « La prise en charge est assurée pour les articulations de genou dont les références sont les suivantes :
   ― 3C98-2 : avec pyramide de réglage ;
   ― 3C88-2 : avec raccord fileté.
   La prise en charge est assurée pour les adaptateurs tubulaires dont les références sont les suivantes :
   ― 2R 82 (sans unité de torsion), longueur du tube : 110 mm, 120 mm, 160 mm, 200 mm ou 240 mm ;
   ― 2R 81 (avec unité de torsion), longueur du tube : 160 mm, 200 mm ou 240 mm. »