JORF n°0226 du 27 septembre 2025

Arrêté du 19 septembre 2025

La ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1

er

août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 21 février 2025 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

| Espèce |Dénomination|Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |-------------------|------------|-------------|---------------------------------------------------------------------------| |Avoine de printemps| Quartz. |RAGT 2n (FR).| RAGT 2n (FR). | |Blé tendre d'hiver | Movispar. |RAGT 2n (FR).| RAGT 2n (FR). |

Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce | Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |---------------------------|-------------------------------|------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Blé tendre d'hiver | Acrobatic. | Lemaire Deffontaines (FR). | Lemaire Deffontaines (FR). | | KM22029. |KWS Momont Recherche SARL (FR).| KWS Momont SAS (FR). | | | KWS Mintum. | KWS Lochow GmbH (DE). | KWS Lochow GmbH (DE). | | | LG Arkenciel. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | LGWF21-45564. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | LID Traviata. | Lidea France SAS (FR). | Lidea France SAS (FR). | | | TB22BW333. | BASF SE (DE). | BASF France SAS (FR). | | | TB22BW334. | BASF SE (DE). | BASF France SAS (FR). | | |Orge de printemps à 2 rangs| Moctezuma. | Secobra Recherches (FR). | Secobra Recherches (FR). | | Orge d'hiver à 2 rangs | LG Caprice. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain UK (GB). | | Orge d'hiver à 6 rangs | KM18DM065. |KWS Momont Recherche SARL (FR)| KWS Momont SAS (FR) | | KWS Complis. |KWS Momont Recherche SARL (FR) | KWS Momont SAS (FR) | | | Triticale | Treecko. | Lemaire Deffontaines (FR). | Lemaire Deffontaines (FR). |

Article 3

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées (liste C des variétés de conservation), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

| Espèce | Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |-----------------------|----------------|------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Blé tendre de printemps|Florence-Aurore.|Station d'amélioration des plantes de Versailles (FR).| Agri Obtentions SA (FR). |

Article 4

Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la liste A à la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
Orge de printemps à 2 rangs : Sebastian.
Orge d'hiver à 2 rangs : Concordia.

Article 5

Est transférée jusqu'à échéance d'inscription, de la liste P (composant de variétés hybrides) à la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété de blé tendre d'hiver : KWS Dakotana.

Article 6

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2026, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Duffy, RGT Pleiade.
Avoine d'hiver : Black Beauty.
Avoine rude : Cadence, Luxurial, Panache.
Blé dur : Anvergur, Lemur, Miradoux, RGT Voilur, Sculptur, Toscadou.
Blé tendre de printemps : Lennox, Sensas.
Blé tendre d'hiver : Arezzo, Arlequin, Bagou, Bienfait, Boregar, Buenno, Calisol, Centurion, Comilfo, Complice, Diamento, Gabrio, Hydrock, Hyfi, Hyking, Hylux, Hystar, Ionesco, Izalco CS, LG Absalon, Papillon, Pibrac, Premio, Renan, RGT Cesario, Sankara, Silverio, Zephyr.
Orge de printemps à 2 rangs : Extase, Fatima, KWS Fantex, Milford, Olympic, Vanille.
Orge d'hiver à 2 rangs : Calypso, Cassiopee, Hickory.
Orge d'hiver à 6 rangs : Daxor, Jallon, Jettoo.
Triticale : Bikini, Dublet, KWS Fido, RGT Eleac, Tribeca.

Article 7

Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2026, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Blé tendre de printemps : Remax.
Blé tendre d'hiver : Guitare, M 418, SUR 167, SUR 186, KWS Dakotana.
Orge de printemps à 2 rangs : Sebastian.
Orge d'hiver à 2 rangs : Concordia, LG Capricorn.
Orge d'hiver à 6 rangs : Deeplo, Ramata.

Article 8

Est prolongée sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2026, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Orge d'hiver 6 rangs : FM0767, MT0767.

Article 9

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Corneil, Husky.
Blé tendre d'hiver : Accor, Addict, Alhambra, Armada, Autricum, Courtot, Creek, Diderot, Faustus, Folklor, Gallixe, Ghayta, Goldeneye, Hypocamp, Hypodrom, Koreli, LG Altamont, LG Android, LG Artman, LG Ayrton, Maori, Osmose CS, Ovalie CS, Pictavum, RGT Velasko, Stereo, SU Hyconik, SU Hymperial, SY Lunex, System.
Orge de printemps à 2 rangs : KWS Irina, KWS Tinka, LG Bartoli, Scarlett, Shakira, SY Cristallin.
Orge d'hiver à 6 rangs : Creative, Valvira, Zoo.
Riz : Mambo.
Triticale : Presley, RGT Ruminac, SU Carolus.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.

Article 10

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :
Blé dur : Daurur.
Blé tendre d'hiver : STRU M434, SU Carson, SU Magnusson, SU Stetson, SUR M411, SY Ellynix.
Orge d'hiver à 6 rangs : 11HR043D02, AC Repance, K10360A, K10374A, K10402A, LEU13116, LEU13210, LEU13417, RE28, RE53, RF10175017.

Article 11

Sont radiées de la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :
Blé tendre d'hiver : A10858, A1720044, B1720044, R161045, Twister.
Orge d'hiver à 6 rangs : RE26.

Article 12

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Lantmännen SW Seed BV (NL) » pour la variété de triticale : Rugiro.

Article 13

Le responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice est remplacé par « Panam France SAS (FR) » pour les variétés d'avoine rude : Avelux, Delux, Luxane et Luxurial.

Article 14

Le responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice est remplacé par « Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE) » pour les variétés d'orge de printemps à 2 rangs : Fatima, Milford et Vanille.

Article 15

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Strube D & S GmbH (DE) » pour la variété de blé tendre de printemps : Lennox.

Article 16

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 septembre 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen