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Arrêté du 19 septembre 2025

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

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Autorisation de nouvelles variétés de céréales en France

Résumé. La France autorise la vente et la culture de nouvelles variétés de céréales pour des durées allant jusqu'à dix ans.

La ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 21 février 2025 (Mise à jour du catalogue officiel des variétés de plantes cultivées) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,

Arrête :

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Autorisation de commercialisation de nouvelles variétés de plantes

Résumé. Deux nouvelles variétés de plantes, Quartz (avoine) et Movispar (blé), sont autorisées à être vendues en France pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Avoine de printemps Quartz. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Blé tendre d'hiver Movispar. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
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Autorisation de culture pour l'exportation de nouvelles variétés de céréales

Résumé. La France autorise la culture de plusieurs variétés de céréales pour exportation pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver Acrobatic. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
KM22029. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
KWS Mintum. KWS Lochow GmbH (DE). KWS Lochow GmbH (DE).
LG Arkenciel. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LGWF21-45564. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LID Traviata. Lidea France SAS (FR). Lidea France SAS (FR).
TB22BW333. BASF SE (DE). BASF France SAS (FR).
TB22BW334. BASF SE (DE). BASF France SAS (FR).
Orge de printemps à 2 rangs Moctezuma. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Orge d'hiver à 2 rangs LG Caprice. Limagrain Europe (FR). Limagrain UK (GB).
Orge d'hiver à 6 rangs KM18DM065. KWS Momont Recherche SARL (FR) KWS Momont SAS (FR)
KWS Complis. KWS Momont Recherche SARL (FR) KWS Momont SAS (FR)
Triticale Treecko. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
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Ajout d'une nouvelle variété de blé au catalogue officiel

Résumé. Un nouveau type de blé, appelé Florence-Aurore, est ajouté à la liste des semences autorisées en France pour une durée de dix ans.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées (liste C des variétés de conservation), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Blé tendre de printemps Florence-Aurore. Station d'amélioration des plantes de Versailles (FR). Agri Obtentions SA (FR).
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Transfert de variétés d'orge dans le catalogue officiel

Résumé. Deux variétés d'orge sont déplacées de la liste A à la liste B du catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la liste A à la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
Orge de printemps à 2 rangs : Sebastian.
Orge d'hiver à 2 rangs : Concordia.

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Changement de catégorie pour une variété de blé

Résumé. La variété de blé tendre d'hiver KWS Dakotana est déplacée de la liste P à la liste B du catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Est transférée jusqu'à échéance d'inscription, de la liste P (composant de variétés hybrides) à la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété de blé tendre d'hiver : KWS Dakotana.

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Prolongation d'inscription de variétés de céréales

Résumé. Plusieurs variétés de céréales comme l'avoine, le blé et l'orge sont prolongées dans le catalogue officiel des plantes cultivées en France pour cinq ans à partir de janvier 2026.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2026, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Duffy, RGT Pleiade.
Avoine d'hiver : Black Beauty.
Avoine rude : Cadence, Luxurial, Panache.
Blé dur : Anvergur, Lemur, Miradoux, RGT Voilur, Sculptur, Toscadou.
Blé tendre de printemps : Lennox, Sensas.
Blé tendre d'hiver : Arezzo, Arlequin, Bagou, Bienfait, Boregar, Buenno, Calisol, Centurion, Comilfo, Complice, Diamento, Gabrio, Hydrock, Hyfi, Hyking, Hylux, Hystar, Ionesco, Izalco CS, LG Absalon, Papillon, Pibrac, Premio, Renan, RGT Cesario, Sankara, Silverio, Zephyr.
Orge de printemps à 2 rangs : Extase, Fatima, KWS Fantex, Milford, Olympic, Vanille.
Orge d'hiver à 2 rangs : Calypso, Cassiopee, Hickory.
Orge d'hiver à 6 rangs : Daxor, Jallon, Jettoo.
Triticale : Bikini, Dublet, KWS Fido, RGT Eleac, Tribeca.

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Prolongation de l'inscription de variétés de céréales

Résumé. Plusieurs variétés de blé et d'orge sont ajoutées à la liste des plantes autorisées en France pour cinq ans.

Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2026, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Blé tendre de printemps : Remax.
Blé tendre d'hiver : Guitare, M 418, SUR 167, SUR 186, KWS Dakotana.
Orge de printemps à 2 rangs : Sebastian.
Orge d'hiver à 2 rangs : Concordia, LG Capricorn.
Orge d'hiver à 6 rangs : Deeplo, Ramata.

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Prolongation de l'inscription de deux variétés d'orge

Résumé. Deux variétés d'orge d'hiver à six rangs, FM0767 et MT0767, sont ajoutées pour cinq ans de plus dans le catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Est prolongée sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2026, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Orge d'hiver 6 rangs : FM0767, MT0767.

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Retrait de variétés de plantes du catalogue officiel français

Résumé. Certaines variétés de plantes cultivées en France seront retirées du catalogue officiel à partir du 31 décembre 2025, mais pourront encore être vendues jusqu'au 30 juin 2028.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Corneil, Husky.
Blé tendre d'hiver : Accor, Addict, Alhambra, Armada, Autricum, Courtot, Creek, Diderot, Faustus, Folklor, Gallixe, Ghayta, Goldeneye, Hypocamp, Hypodrom, Koreli, LG Altamont, LG Android, LG Artman, LG Ayrton, Maori, Osmose CS, Ovalie CS, Pictavum, RGT Velasko, Stereo, SU Hyconik, SU Hymperial, SY Lunex, System.
Orge de printemps à 2 rangs : KWS Irina, KWS Tinka, LG Bartoli, Scarlett, Shakira, SY Cristallin.
Orge d'hiver à 6 rangs : Creative, Valvira, Zoo.
Riz : Mambo.
Triticale : Presley, RGT Ruminac, SU Carolus.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.

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Radiation de variétés de céréales du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de blé, d'orge et d'autres céréales ne seront plus autorisées à être cultivées en France à partir du 1er janvier 2026.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :
Blé dur : Daurur.
Blé tendre d'hiver : STRU M434, SU Carson, SU Magnusson, SU Stetson, SUR M411, SY Ellynix.
Orge d'hiver à 6 rangs : 11HR043D02, AC Repance, K10360A, K10374A, K10402A, LEU13116, LEU13210, LEU13417, RE28, RE53, RF10175017.

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Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé. Certaines variétés de blé et d'orge ne seront plus autorisées à être cultivées en France à partir du 1er janvier 2026.

Sont radiées de la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :
Blé tendre d'hiver : A10858, A1720044, B1720044, R161045, Twister.
Orge d'hiver à 6 rangs : RE26.

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Changement de responsable pour la variété de triticale Rugiro

Résumé. Un nouveau responsable est désigné pour la variété de triticale Rugiro.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Lantmännen SW Seed BV (NL) » pour la variété de triticale : Rugiro.

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Changement de responsable pour l'avoine rude

Résumé. Panam France SAS prend la responsabilité de maintenir quatre variétés d'avoine rude.

Le responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice est remplacé par « Panam France SAS (FR) » pour les variétés d'avoine rude : Avelux, Delux, Luxane et Luxurial.

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Changement de responsable pour l'orge

Résumé. Un changement de responsable pour le maintien de trois variétés d'orge de printemps à 2 rangs.

Le responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice est remplacé par « Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE) » pour les variétés d'orge de printemps à 2 rangs : Fatima, Milford et Vanille.

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Changement de responsable pour la variété de blé Lennox

Résumé. La société Strube D & S GmbH (DE) est désormais responsable de la variété de blé tendre de printemps Lennox.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Strube D & S GmbH (DE) » pour la variété de blé tendre de printemps : Lennox.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 septembre 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen

Arrêté du 19 septembre 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16