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Arrêté du 21 février 2025

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour du catalogue officiel des variétés de plantes cultivées

Résumé. Cet arrêté met à jour la liste officielle des variétés de plantes autorisées en France pour les dix prochaines années, en ajoutant, retirant ou modifiant certaines variétés d'orge et de blé.

La ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 20 décembre 2024 (Liste des plantes autorisées en France pour la prochaine décennie) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,

Arrête :

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Inscriptions de variétés de plantes au Catalogue officiel

Résumé. Certaines plantes sont inscrites sur une liste officielle pour dix ans, avec des détails sur qui les a créées et qui s'en occupe.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Avoine de printemps Citadelle. Selgen a.s. (CZ). Selgen a.s. (CZ).
KWS Lonchant. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Blé tendre de printemps Beauregard. Agroscope (CH). Delley Semences et Plantes SA (CH).
Hashtag. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
Ladole. Agroscope (CH). Delley Semences et Plantes SA (CH).
Blé tendre d'hiver WPB Medina. Wiersum Plantbreeding B.V. (NL). Wiersum Plantbreeding B.V. (NL).
Orge de printemps à 2 rangs Poulidor. Nordic Seed A/S (DK). Nordic Seed A/S (DK).
Orge de printemps à 2 rangs rubrique Orientation Brassicole AC Waterfall. Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE). Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).
LG Barok. Limagrain Europe (FR). Limagrain Nederland B.V. (NL).
LG Cadenza. Limagrain Europe (FR). Limagrain Nederland B.V. (NL).
Sailer. Carlsberg A/S Group Research (DK). Secobra Recherches (FR).
Orge d'hiver à 2 rangs rubrique Orientation Brassicole Duchesse. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs rubrique Orientation Brassicole Marvel. Limagrain Europe (FR), Unisigma (FR). Unisigma (FR).
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Inscriptions de variétés de plantes au catalogue officiel

Résumé. Des nouvelles variétés de plantes peuvent être cultivées et exportées pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Avoine de printemps Jacky. Nordsaat Saatzucht GmbH (DE). Nordsaat Saatzucht GmbH (DE).
Blé tendre d'hiver ASUR 366-101. Asur Plant Breeding (FR). Asur Plant Breeding (FR).
ASUR F6862. Asur Plant Breeding (FR). Asur Plant Breeding (FR).
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Transfert de variétés d'orge à orientation brassicole

Résumé. Les orges LG Zao et KWS Melodis sont maintenant utilisées pour faire de la bière.

Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orges à orientation brassicole les variétés inscrites sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France désignées ci-après :
Orge d'hiver à 6 rangs : LG Zao, KWS Melodis.

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Radiation de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Les variétés de blé 'Scipion' et d'orge 'Mabell' ne sont plus sur la liste officielle, mais on peut les vendre jusqu'en juin 2027.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
Blé tendre d'hiver : Scipion.
Orge d'hiver à 2 rangs : Mabell.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2027.

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Radiation de variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Quelques variétés d'orge disparaissent du catalogue officiel, mais peuvent être vendues jusqu'en 2028.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :
Orge de printemps à 2 rangs : Pathfinder.
Orge d'hiver à 6 rangs : Florel, Torrentiel.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.

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Changement de responsable pour la variété d'orge d'hiver à 2 rangs KWS Nomadis

Résumé. KWS Momont SAS (FR) est désormais responsable de la variété d'orge d'hiver KWS Nomadis.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « KWS Momont SAS (FR) » pour la variété d'orge d'hiver à 2 rangs : KWS Nomadis.

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté va être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 février 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et la protection des végétaux,

E. Koen

Arrêté du 21 février 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7