En vigueur depuis le 2 octobre 2016
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précisions sur l'organisation du commandement militaire de Balard
Résumé. L'article précise que l'organisation et le fonctionnement du commandement militaire de Balard seront détaillés par une instruction spécifique.
L'organisation et le fonctionnement du commandement militaire de Balard sont précisés par instruction.