Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Absence de modification des diplômes et conditions d'exercice dans le code du sport
Résumé. L'arrêté du 19 septembre 2016 ne modifie pas les diplômes ou les conditions d'exercice dans le code du sport.
A modifié les dispositions suivantes :