JORF n°0224 du 27 septembre 2011

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 3, dans la rubrique : « Implant méniscal » :

  1. La dénomination de la rubrique « Société SMITH AND NEPHEW » est remplacée par : « Société SMITH & NEPHEW ».
  2. Dans la rubrique : « Société SMITH & NEPHEW », est ajouté le produit suivant :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------| |3189050| Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, SMITH & NEPHEW, FAST-FIX 360. | | |Ancre non résorbable pour implant méniscal du genou, FAST-FIX 360, de la société SMITH & NEPHEW| | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes : | | | 72202467 : FAST FIX 360 droit | | | 72202468 : FAST FIX 360 courbé | | | 72202469 : FAST FIX 360 reverse courbé. | | | Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2016 |


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 3, dans la rubrique : « Implant méniscal » :

1. La dénomination de la rubrique « Société SMITH AND NEPHEW » est remplacée par : « Société SMITH & NEPHEW ».

2. Dans la rubrique : « Société SMITH & NEPHEW », est ajouté le produit suivant :

CODE

NOMENCLATURE

3189050

Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, SMITH & NEPHEW, FAST-FIX 360.

Ancre non résorbable pour implant méniscal du genou, FAST-FIX 360, de la société SMITH & NEPHEW

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

72202467 : FAST FIX 360 droit

72202468 : FAST FIX 360 courbé

72202469 : FAST FIX 360 reverse courbé.

Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2016