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Arrêté du 19 septembre 1990

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Dispositions transitoires pour véhicules-citernes transportant de l'alcool de bouche

JORF n°253 du 31 octobre 1990

Nomenclature-rubrique &lt;<alcools de="" bouche="">&gt;

Le texte de cette rubrique est remplacé par le suivant: &lt;<voir alcool="" éthylique="">&gt;.

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Nomenclature-rubrique <<Alcools de bouche>>

Le texte de cette rubrique est remplacé par le suivant: <<Voir alcool éthylique>>.