Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'arrêté relatif aux groupes 11301 a et b
Résumé L'arrêté supprime le texte sur le groupe 11301 a et change le début du texte sur le groupe 11301 b pour préciser les nitrocelluloses fortement nitrées.
Mots-clés : Réglementation Agriculture Aliments Nitrates Modification législative
Classe 1 a
Article 53
Supprimer le texte relatif au groupe 11301 a et mettre <<pour mémoire="">>.
Modifier le début du texte relatif au groupe 11301 b comme suit:
<<nitrocellusoses fortement="" nitrées,="" c'est-à-dire="" à="" taux="" d'azote="" supérieur="" 12,6="" p.="" 100,="" incomplètement="" gélatinisées...="">>. Le reste sans changement.
1 version