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Arrêté du 19 septembre 1990

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Modification de l'arrêté relatif aux groupes 11301 a et b

JORF n°253 du 31 octobre 1990

Art. 6. - Les classes 1 a, 4.1, 6.1 et 9 du règlement du 15 avril 1945 pour le transport des matières dangereuses sont modifiées comme suit:

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Art. 6. - Les classes 1 a, 4.1, 6.1 et 9 du règlement du 15 avril 1945 pour le transport des matières dangereuses sont modifiées comme suit: