Article 4
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Fixation du référentiel d'évaluation
Résumé Le référentiel d'évaluation a trois parties : les unités du diplôme, le règlement d'examen et les définitions des épreuves.
Le référentiel d'évaluation est fixé en annexe IV. Il comprend trois parties :
- partie IV a : unités constitutives du diplôme ;
- partie IV b : règlement d'examen ;
- partie IV c : définition des épreuves.
1 version