JORF n°0251 du 28 octobre 2023

Article 1

Article 1

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Modification des itinéraires aériens de Ewa Air

Résumé Les routes aériennes de Ewa Air sont modifiées.

L'article 3 de l'arrêté du 25 juin 2014 modifié relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Ewa Air est modifié ainsi qu'il suit :
1° les alinéas suivants sont supprimés :

i) « Jusqu'au 31 octobre 2023 :

« Dzaoudzi-Moroni (Comores) ;
« Dzaoudzi-Anjouan (Comores) ;
« Dzaoudzi-Majunga (Madagascar) ;
« Dzaoudzi-Nosy Be (Madagascar) ;
« Dzaoudzi-Zanzibar (Tanzanie) ».

ii) « Jusqu'au 31 mai 2021 :

« Dzaoudzi-Antananarivo (Madagascar) » ;
2° les alinéas suivants sont insérés après l'alinéa « Dzaoudzi-Dar Es Salam (Tanzanie) » :
« Dzaoudzi-Moroni (Comores) ;
« Dzaoudzi-Majunga (Madagascar) ;
« Dzaoudzi-Nosy Be (Madagascar) ».


Historique des versions

Version 1

L'article 3 de l'arrêté du 25 juin 2014 modifié relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Ewa Air est modifié ainsi qu'il suit :

1° les alinéas suivants sont supprimés :

i) « Jusqu'au 31 octobre 2023 :

« Dzaoudzi-Moroni (Comores) ;

« Dzaoudzi-Anjouan (Comores) ;

« Dzaoudzi-Majunga (Madagascar) ;

« Dzaoudzi-Nosy Be (Madagascar) ;

« Dzaoudzi-Zanzibar (Tanzanie) ».

ii) « Jusqu'au 31 mai 2021 :

« Dzaoudzi-Antananarivo (Madagascar) » ;

2° les alinéas suivants sont insérés après l'alinéa « Dzaoudzi-Dar Es Salam (Tanzanie) » :

« Dzaoudzi-Moroni (Comores) ;

« Dzaoudzi-Majunga (Madagascar) ;

« Dzaoudzi-Nosy Be (Madagascar) ».