JORF n°0246 du 22 octobre 2010

Arrêté du 19 octobre 2010

Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21 ;

Vu l'arrêté du 23 mars 2009 modifié portant homologation du circuit de vitesse Bugatti au Mans (Sarthe) ;

Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 25 mars 2010 ;

Sur proposition du secrétaire général,

Arrête :

Article 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 23 mars 2009 susvisé, fixant le type et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse Bugatti au Mans, est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

Article 2

Le préfet de la Sarthe est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 octobre 2010.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la circulation

et de la sécurité routières,

A. Lebrun