JORF n°0246 du 22 octobre 2010

Article 1

Article 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 23 mars 2009 susvisé, fixant le type et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse Bugatti au Mans, est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.


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Version 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 23 mars 2009 susvisé, fixant le type et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse Bugatti au Mans, est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.