Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correction d'une référence d'annexe
Résumé. L'arrêté corrige une référence d'annexe erronée et ajoute un point final pour clarifier la certification des examens.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 214-3.09 : Registre des appareils de levage sur les navires
→ Version 3 : Correction de références et clarification de procédures
→ Version 3 : Correction de références et clarification de procédures
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 214-3.09