Relèvent du groupe I les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants : université Aix-Marseille-I, université Aix-Marseille-II, université Aix-Marseille-III, université d'Amiens, université de Besançon, université Bordeaux-I, université de Caen, université Clermont-Ferrand-II, université de Dijon, université Grenoble-I, université Lille-I, université Lille-II, université Lyon-I, université Montpellier-I, université Montpellier-II, université Nancy-I, université de Nantes, université de Nice - Sophia-Antipolis, université Paris-I, université Paris-V, université Paris-VI, université Paris-VII, université Paris-X, université Paris-XI, université Paris-XII, université Paris-XIII, université de Poiters, université de Reims, université Rennes-I, université de Rouen, université Strasbourg-I, université Toulouse-II, université Toulouse-III, université de Tours, Conservatoire national des arts et métiers.

Relèvent du groupe II les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel autres que ceux énumérés à l'article 1er ci-dessus.

L'arrêté du 25 avril 2002 répartissant les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur en deux groupes est abrogé.

Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 2002 et sera publié au Journal officiel de la République française.