Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension de la liste des ports pour les certificats de contrôle sanitaire
Résumé. La liste des ports où sont délivrés les certificats de contrôle sanitaire des navires est mise à jour et étendue.
A modifié les dispositions suivantes :