Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Règles pour le débarquement et le transbordement d'espadon
Résumé. Un arrêté du 19 mars 2021 régit les règles de débarquement et de transbordement d'espadon.
OPÉRATIONS DE DÉBARQUEMENT ET DE TRANSBORDEMENT D'ESPADON