JORF n°0072 du 25 mars 2021

Arrêté du 19 mars 2021

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-61 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 10 mars 2021 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (NOR : SSAP2106456A),

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des spécialités pharmaceutiques

Résumé Le tableau des médicaments est changé.

Le tableau figurant à l'arrêté du 10 mars 2021 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (NOR : SSAP2106456A) est remplacé par le tableau suivant :

«

| NOM DE LA SPECIALITE |EXPLOITANT OU TITULAIRE|CODE UCD| DENOMINATION | |---------------------------------------------------------------------|-----------------------|--------|---------------------------| |NOVOSEVEN 1 mg (50 KUI), poudre et solvant pour solution injectable. | NOVO NORDISK |9318873 |NOVOSEVEN 1 MG INJ FL + FL.| |NOVOSEVEN 2 mg (100 KUI), poudre et solvant pour solution injectable.| NOVO NORDISK |9318896 |NOVOSEVEN 2 MG INJ FL + FL.| |NOVOSEVEN 5 mg (250 KUI), poudre et solvant pour solution injectable.| NOVO NORDISK |9318904 |NOVOSEVEN 5 MG INJ FL + FL.| |NOVOSEVEN 8 mg (400 KUI), poudre et solvant pour solution injectable | NOVO NORDISK |9384077 |NOVOSEVEN 8 MG INJ FL + FL |

».

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié au Journal officiel pour que tout le monde soit informé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 mars 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse