JORF n°0065 du 17 mars 2021

Arrêté du 10 mars 2021

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-61 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de la spécialité Epirubicine Panpharma de la liste des anticancéreux

Résumé Un médicament anticancéreux a été retiré de la liste.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 7 « Anticancéreux », la spécialité suivante est radiée :

| NOM DE LA SPECIALITE | EXPLOITANT
OU TITULAIRE |CODE UCD| DENOMINATION | |-------------------------------------------------------|---------------------------------|--------|--------------------------------| |EPIRUBICINE PANPHARMA 2 mg/ml, solution pour perfusion.| PANPHARMA |9306634 |EPIRUBICINE PAN 2 MG/ML FL 10 ML| | 9306640 |EPIRUBICINE PAN 2 MG/ML FL 100 ML| | | | 9306657 |EPIRUBICINE PAN 2 MG/ML FL 25 ML | | | | 9306663 | EPIRUBICINE PAN 2 MG/ML FL 5 ML | | | | 9306686 |EPIRUBICINE PAN 2 MG/ML FL 50 ML | | |

Article 2

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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté doit être publié au journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 mars 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse