Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Approbation d'un système de chauffage
Conformément à l'article 50 de l'arrêté du 26 octobre 2010 susvisé (Agrément des propositions de construction selon la réglementation thermique), le mode de prise en compte du système Températion¢ T.Zen 400/4000 dans la méthode de calcul Th-B-C-E 2012 définie par l'arrêté du 20 juillet 2011 susvisé est agréé selon les conditions d'application définies en annexe.