Article précédent

Article suivant

Arrêté du 19 mars 2010

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire est composé de douze membres.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé16 novembre 2016

Créé le 1 avril 2010 · Abrogé le 16 novembre 2016

Le conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire est composé de douze membres.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 1 avril 2010 au mardi 15 novembre 2016

Source : Légifrance