Article 7
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Dispositions de l'arrêté relatives à la rentrée scolaire 2023-2024
Résumé Les nouvelles règles commencent en septembre 2023 et les premiers examens seront en 2025.
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la rentrée de l'année scolaire 2023-2024 pour une première session d'examen 2025.
1 version