Arrêté du 19 juin 2026

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 18 novembre 2024 susvisé (Liste des postes de chefs d'équipe des travaux publics) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 28 juin 2026

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace une annexe d'un autre arrêté pour mettre à jour les règles.

L'annexe de l'arrêté du 18 novembre 2024 susvisé (Liste des postes de chefs d'équipe des travaux publics) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 28 juin 2026

Source : Légifrance