En vigueur depuis le 25 novembre 2024
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Liste et localisation des emplois de chef d'équipe d'exploitation divisionnaire des travaux publics de l'Etat
La liste et la localisation des emplois de chef d'équipe d'exploitation divisionnaire des travaux publics de l'Etat prévues à l'article 4 du décret du 30 décembre 2023 susvisé (Fixation des emplois de chef d'équipe d'exploitation divisionnaire des travaux publics de l'État) sont fixées en annexe du présent arrêté.
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