Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes listant les communes en zone de revitalisation rurale
Résumé Les listes des communes en zone de revitalisation rurale ont été mises à jour.
Les annexes I et II de l'arrêté du 16 mars 2017 susvisé, listant les communes classées en zone de revitalisation rurale, sont remplacées par l'annexe du présent arrêté.
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