Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Insertion d'un tableau dans l'annexe 1 de l'arrêté du 31 mars 2023
Résumé Un nouveau tableau est ajouté à la fin de trois autres pour la pêche en 2023.
Le tableau en annexe de cet arrêté est inséré à la suite des trois tableaux de l'annexe 1 de l'arrêté du 31 mars 2023 portant répartition de certains quotas de pêche accordés pour la France pour l'année 2023.
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