Arrêté du 19 juin 2017

Article 2

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Article 2

Le directeur général des infrastructures, des transports et de la mer est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Interruption de la navigation à Paris pour une manifestation sportive

Résumé. Un arrêté permet d'interrompre la navigation à Paris pour une manifestation sportive, avec des pauses pour les bateaux de commerce.

Le directeur général des infrastructures, des transports et de la mer est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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