Abrogé par Arrêté du 13 février 2023 - art. 8 (V)
Créé le 29 juin 2013 · Abrogé le 1 janvier 2026
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Modalités de délivrance du BTSA aménagements paysagers
Les candidats de la voie scolaire, de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage sont soumis à la modalité de délivrance du diplôme mise en œuvre par l'établissement conformément à la réglementation en vigueur.