JORF n°166 du 20 juillet 2000

Art. 1er. - Dans l'article 1er de l'arrêté du 14 octobre 1937 susvisé, les cinquième, sixième et septième alinéas sont remplacés par le texte suivant :

« Les analyses de surveillance de l'eau minérale autre que conditionnée comprennent :

Une analyse de type CM comportant :

- la mesure :

- de la conductivité à 25 oC ;

- du pH ;

- de la température ;

- de l'alcalinité ;

- le dosage d'au moins un élément caractéristique de l'eau minérale (notamment chlorures, sulfates, sulfures totaux, CO2, ...) ;

- une analyse type BMO :

- dans 1 ml, le dénombrement des micro-organismes revivifiables à 36 oC +/- 2 oC après 44 h +/- 4 h et à 22 oC +/- 2 oC après 68 h +/- 4 h ;

- dans 50 ml, le dénombrement des germes anaérobies sporulés sulfito-réducteurs ;

- dans 250 ml, le dénombrement des coliformes totaux cultivant à 37 oC, des coliformes thermotolérants (Escherichia coli) cultivant à 44,5 oC, des streptocoques fécaux (entérocoques) et des Pseudomonas aeruginosa ;

- une analyse type BM 1 :

- dans 1 litre, le dénombrement de Legionella, dont Legionella pneumophila.

Pour les analyses microbiologiques précitées, l'ensemencement doit se faire dans les 12 heures qui suivent le prélèvement après conservation des échantillons à 6 oC +/- 4 oC pendant cette période.

Pour les établissements thermaux, les prélèvements réalisés en vue des analyses de surveillance, sont effectués à l'émergence et aux points d'usage, aux fréquences figurant à l'annexe I.

L'eau minérale naturelle exploitée à l'émergence et aux points d'usage dans un établissement thermal doit respecter les normes microbiologiques figurant à l'annexe II. »


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Version 1

Art. 1er. - Dans l'article 1er de l'arrêté du 14 octobre 1937 susvisé, les cinquième, sixième et septième alinéas sont remplacés par le texte suivant :

« Les analyses de surveillance de l'eau minérale autre que conditionnée comprennent :

Une analyse de type CM comportant :

- la mesure :

- de la conductivité à 25 oC ;

- du pH ;

- de la température ;

- de l'alcalinité ;

- le dosage d'au moins un élément caractéristique de l'eau minérale (notamment chlorures, sulfates, sulfures totaux, CO2, ...) ;

- une analyse type BMO :

- dans 1 ml, le dénombrement des micro-organismes revivifiables à 36 oC +/- 2 oC après 44 h +/- 4 h et à 22 oC +/- 2 oC après 68 h +/- 4 h ;

- dans 50 ml, le dénombrement des germes anaérobies sporulés sulfito-réducteurs ;

- dans 250 ml, le dénombrement des coliformes totaux cultivant à 37 oC, des coliformes thermotolérants (Escherichia coli) cultivant à 44,5 oC, des streptocoques fécaux (entérocoques) et des Pseudomonas aeruginosa ;

- une analyse type BM 1 :

- dans 1 litre, le dénombrement de Legionella, dont Legionella pneumophila.

Pour les analyses microbiologiques précitées, l'ensemencement doit se faire dans les 12 heures qui suivent le prélèvement après conservation des échantillons à 6 oC +/- 4 oC pendant cette période.

Pour les établissements thermaux, les prélèvements réalisés en vue des analyses de surveillance, sont effectués à l'émergence et aux points d'usage, aux fréquences figurant à l'annexe I.

L'eau minérale naturelle exploitée à l'émergence et aux points d'usage dans un établissement thermal doit respecter les normes microbiologiques figurant à l'annexe II. »