Abrogé1 septembre 2017
Abrogé par ARRÊTÉ du 10 juin 2015 - art. 10
Créé le 19 juillet 2000
Le référentiel professionnel figure à l'annexe I du présent arrêté.
Le référentiel du diplôme qui définit les compétences attendues, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté. Il peut être complété par un module facultatif de langue vivante qui figure à l'annexe II du présent arrêté.
La liste, la durée, les coefficients et la définition des épreuves sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.