Arrêté du 19 juin 2000

Article 2

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Article 2

Le référentiel professionnel figure à l'annexe I du présent arrêté.

Le référentiel du diplôme qui définit les compétences attendues, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté. Il peut être complété par un module facultatif de langue vivante qui figure à l'annexe II du présent arrêté.

La liste, la durée, les coefficients et la définition des épreuves sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

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Abrogé1 septembre 2017

Créé le 19 juillet 2000 · Abrogé le 1 septembre 2017

Le référentiel professionnel figure à l'annexe I du présent arrêté.

Le référentiel du diplôme qui définit les compétences attendues, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté. Il peut être complété par un module facultatif de langue vivante qui figure à l'annexe II du présent arrêté.

La liste, la durée, les coefficients et la définition des épreuves sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 19 juillet 2000 au jeudi 31 août 2017

Source : Légifrance