Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conservation des notes et dispenses aux examens réglementaires
Résumé Les bonnes notes aux examens sont gardées pour l'année suivante et donnent droit à des exemptions.
Les notes aux épreuves réglementaires strictement supérieures ou égales à 10 sont conservées pour la session d'examen 2026 et donnent les possibilités de dispenses sur les épreuves réglementaires selon les dispositions précisées en annexes I et II de cet arrêté.
Les notes avec des décimales sont reprises selon les règles en vigueur au ministère chargé de l'agriculture. Les coefficients des épreuves sont de 1.
La moyenne des notes est calculée en tenant compte uniquement des notes reportées de la session 2025 ainsi que des notes obtenues aux épreuves subies pour cet examen lors de la session 2026.
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