Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'arrêté déclarant l'inutilité d'une parcelle du domaine public fluvial
Résumé Une parcelle de terrain public fluvial à Osselle-Routelle est de nouveau utilisable grâce à un nouvel arrêté.
L'arrêté du 11 octobre 2022 portant déclaration d'inutilité d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune d'Osselle-Routelle (Doubs) est abrogé.
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