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Chapitre 1er

Dispositions relatives à l'arrêté du 15 janvier 1993 fixant les taux de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves instituée en faveur des personnels enseignants du second degré

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Article 3

Modification des taux de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves

JORF n°0166 du 20 juillet 2023

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des taux de l'indemnité de suivi et d'orientation

Résumé Cet article change les montants de l'indemnité pour les enseignants qui suivent et orientent les élèves.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 janvier 1993 > > Art. 1 > >

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Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 janvier 1993

Art. 1