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Suppression des annexes d'un arrêté sur l'éducation
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 15 février 2016Art. Annexe
1 version
1 abrogé
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 15 février 2016 fixant le programme des enseignements des classes de première et terminale conduisant au baccalauréat technologique série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR)
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;
Vu l'arrêté du 15 février 2016 (Modification des programmes d'enseignement pour le bac techno hôtellerie) modifié fixant le programme des enseignements des classes de première et terminale conduisant au baccalauréat technologique série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 2019 (Suppression de parties d'anciens arrêtés sur les programmes scolaires) portant abrogation de programmes d'enseignement de la classe terminale des voies générale et technologique ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation des 11 et 12 juillet 2019,
Arrête :
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 15 février 2016Art. Annexe
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1 abrogé
En vigueur depuis le 1 septembre 2020
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2020.
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En vigueur depuis le 1 septembre 2020
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 19 juillet 2019.
Jean-Michel Blanquer