Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur l'enseignement moral et civique
Résumé. Un arrêté du 19 juillet 2019 confie au directeur général de l'enseignement scolaire la tâche de le mettre en œuvre, avec une publication au Journal officiel.
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.