Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des diplômes du secteur sanitaire et social
Résumé. L'arrêté modifie la liste des diplômes et certificats du secteur sanitaire et social acquis en fin d'études promotionnelles par les agents de certains établissements.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 2009Art. 1 : Liste des diplômes du secteur sanitaire et social
→ Version 5
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- Arrêté du 23 novembre 2009Art. 1