Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du comité des études
Résumé. Le comité des études remplace deux personnalités externes par deux enseignants désignés pour trois ans.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 décembre 1997Art. 13 → Version 2
- Arrêté du 9 décembre 1997Art. 13