JORF n°0186 du 12 août 2011

Article 2

Article 2

Les dispositions de l'article 1er du présent arrêté sont transposées dans le référentiel de diplôme du baccalauréat professionnel « aménagements paysagers », annexe de l'arrêté du 9 juillet 2010 susvisé.


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Version 1

Les dispositions de l'article 1er du présent arrêté sont transposées dans le référentiel de diplôme du baccalauréat professionnel « aménagements paysagers », annexe de l'arrêté du 9 juillet 2010 susvisé.