Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des responsables des programmes du ministère de la défense
Résumé. L'arrêté modifie les responsables des programmes du ministère de la défense, en changeant notamment le titre et les attributions de certains postes.
A modifié les dispositions suivantes :