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Modification des épreuves sportives
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 28 novembre 2008Art. Annexe III
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modifiant l'arrêté du 28 novembre 2008 portant organisation du concours pour le recrutement d'élèves administrateurs des affaires maritimes
Le ministre de la défense et des anciens combattants et la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement,
Vu le code de la défense ;
Vu le décret n° 2008-935 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des administrateurs des affaires maritimes, notamment ses articles 4 (Conditions d'admission à l'école d'administration des affaires maritimes), 9 (Règles des concours de recrutement dans les affaires maritimes), 10 (Obligation du service national pour les candidats aux concours maritimes) et 11 (Conditions pour les candidats aux concours d'administration maritime) ;
Vu l'arrêté du 28 novembre 2008 portant organisation du concours pour le recrutement d'élèves administrateurs des affaires maritimes,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 28 novembre 2008Art. Annexe III
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A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 28 novembre 2008Art. Annexe III
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En vigueur depuis le 2 février 2012
La directrice des ressources humaines du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et l'inspecteur général des affaires maritimes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 19 janvier 2012.
La ministre de l'écologie,
du développement durable,
des transports et du logement,
Pour la ministre et par délégation :
Le chargé de la sous-direction
du recrutement et de la mobilité,
T. Bouchaud
Le ministre de la défense
et des anciens combattants,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines
du ministère de la défense,
J. Roudière