Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions de transport des porcs de boucherie
Résumé. Les porcs de boucherie provenant d'élevages en plein air doivent désormais passer une visite sanitaire avant leur transport vers l'abattoir.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 octobre 2003Art. 11 → Version 2
- Arrêté du 2 octobre 2003Art. 11